Déposée le 29 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) ATX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A.T.X. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATX domicilié(e) E.I.N. rue André Durouchez, ZI - 80080 - AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 250 233 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque A.T.X. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque A.T.X. est expirée depuis le 29 juin 2024.
ATX a également déposé les autres marques suivantes : ATEX
ATX, société anonyme - E.I.N. rue André Durouchez, ZI - 80080 - AMIENS - France - SIREN 414250233
SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2004 n°2266291 - Publication au BOPI 2004-06-04
Inscription le 2 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267708 - Publication au BOPI 1998-12-02
Renouvellement sans limitation n°2033269 - Publication au BOPI 1994-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2014 n°2561639 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-27
Appareillages électriques pour atmosphère explosive, en particulier interrupteurs, commutateurs, prises de courant, voyants (sans lampes) , appareils à poussoir, boîtes de commande, télécommande, à main ou à pédale, ou automatique;appareils de mesure et détection, ampèremètre, voltmètre, thermostat;disjoncteurs, contacteurs et relais, démarreurs, transformateurs, coupe-circuit, condensateurs, résistances, électro-aimants, boitiers pour caméra télévision, haut-parleur, avertisseurs sonores, horloges, téléphones, boites et accessoires de dérivation, jonction, raccordement;Appareils d'éclairage à incandescence, à fluorescence, à vapeur de mercure, à vapeur de sodium; Voyants lumineux avec lampe pour témoins et signalisation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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